Résultats 1 pour

"coussey comtal"

[Décret comtal] Des impôts en Périgord et en Angoumois
Remplacé le 10 janvier 1458 par le décret suivant Citation:Les citoyens du Périgord Angoumois sont tenus de verser les taxes suivantes au Comté : - 5 écus par champ dont ils sont propriétaires chaque dimanche pair. - 5 écus par échoppe qu'ils
Charte du conseil comtal
Dernière mise à jour : 21 octobre 1456 par Arwen.(sous le Comte Ilgrande pour l'article 2) Citation:Chapitre 1 De La Légitimité Art. 1 Par le Peuple et Pour le Peuple Le Conseil Comtal est élu démocratiquement pour un mandat de deux mois au terme
[Baronnie] Coussey - Eudes von Strass d'Acoma
Héraldisme Fief Baronnal: Baronnie octroyée par le Duc Yanahor Description du Blason :Parti d'azur semé de croix recroisetées au pied fiché d'or, à deux bars adossés de même, et d'or à la bande de gueules chargée de trois alérions d'argent au
Composition du Conseil Comtal & des Hautes Charges du Comté
mis à jour du 09 Abril 1460 Citation:- COMTÉ DU LANGUEDOC - COMTAT DE LENGADÒC- De gueules, à la croix d'or, alaisée, vidée, cléchée et pommetée, au lambel d'argent brochant sur le tout. Devise :« Occitanie pour toujours ! » / « Occitania per
[Journal] Votes du conseil comtal
En ce lundi 14 janvier 1456, le conseil comtal de Provence Libre, suite à un vote a décidé que le résultat des votes en son sein seront rendus public. Citation:[Vote] Affichage public des votes [Statut] Adopté à l'unanimité. [POUR] 12
de l'Eglise et du Conseil Comtal toulousain
seul les conseillers comtaux sont invité à s'exprimer sur la présente demande suite au discussions sur le précédent chapitre du projet de concordat et au regard de la Grande Charte du Comté de Toulouse il apparaît que : le Conseil Comtal est
Charte de fonctionnement du conseil comtal
Citation:Charte de fonctionnement du conseil comtal du Périgord et de l'Angoumois Cette charte a pour but d’établir les règles de fonctionnement des salles à disposition du conseil comtal, et les devoirs auxquels sont soumis les conseillers comtaux élu
Rapports du Conseil Comtal sous le règne de Ladoce de Lorso (décembre 1458-février 1459)
Citation:RAPPORT DU CONSEIL COMTALCitation:Vous aurez cette semaine un rapport un peu particulier. Il est de coutume de faire lors de la première semaine un rapport de fin du mandat précédent. au vu des évènements et des chamboulement du conseil sur
[Decret Comtal] Félon à la Couronne du PA
Citation: Nous, Louis Vonafred de Varenne, Comte du Périgord Angoumois, par la volonté des hommes, de la Reyne et du Tout Puissant. Faisons savoir ce jour et décrétons. Le statut de félon à la couronne du Périgord Angoumois:
Impôt comtal
Dernière mise à jour du texte : 10 octobre 1455. Par : Cédric Von Valendras, dit "Snake84". Porte-parole comtal sous Hersende de Brotel, dite "Hersende". Citation:Suite à la votation populaire ayant vu le oui l'emporter, un nouveau
Perdu? Voici un plan!
Si vous vous perdez chaque fois que vous venez à Aix, voici un plan du château qui pourrait bien vous être utile Rez de chaussée : Premier étage : L'Illustre Château Le Poste de Garde Salle d'affichage Conseil Comtal Bureau du
[Famille] d'Acoma
Famille d' Acoma D'or au trois roses de gueule boutonnées d'or. Devise familiale: Audeo Et Spero Prime Génération 1- Feu Hoël d'Acoma * (1394-1431) =Epouse : feue Constance * 2. Feu Nicolas d'Acoma (1397- 1420) = Epouse : feue
Rapports du conseil comtal
Premier rapport hebdomadaire du Conseil Comtal, sous le règne de Funnyjok Funnyjok, Comte Illustre : Bonjour à Tous encore merci pour votre confiance pour ce qui est de mon rapport je vous laisse vous reporter au discours d'investiture en
Comté du Limousin et de la Marche
# Kalewia (1er comte du Limousin et de la Marche) # Nolivos, Comte d'Argentat (2e comte du Limousin et de la Marche) # Allen, Comte de Saint Junien, Vicomte d'Aubusson et d'Aixe (Saint Junien, Aubusson) (3e comte du Limousin et de la Marche) # Pouerk,
[Decret Comtal] Loterie Comtale
Citation: Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce
Résultats 1 à 15 sur 54
pour "coussey comtal"
Discussion en cours
Discussion en cours
Discussion populaire
Discussion populaire
Discussion sans réponse
Discussion sans réponse